Arrêtés

Mairie de VALLENAY

- 20 Avenue Hubert-Gaulier - 18190 VALLENAY -

Arrêtés

Arrêtés Municipaux

Arrêté n°36-2022 du 26 septembre 2022 portant la réglementation d'une interdiction de stationner en raison de travaux

Arrêté n°35-2022 du 23 septembre 2022 de circulation alternée pour cause de travaux sur le réseau téléphonique

Arrêté n°34-2022 du 22 septembre 2022 de restriction de chaussée pour cause de travaux

Arrêté n°33-2022 du 15 septembre 2022 portant permission de stationnement pour travaux

Arrêté n°32-2022 du 9 septembre 2022 portant interdiction de circulation et de stationnement en raison de travaux

Arrêté n°31-2022 du 9 septembre 2022 portant interdiction de circulation et de stationnement en raison de travaux

Arrêté n°30-2022 du 2 septembre 2022 portant permission de stationnement pour travaux

ARRETE MUNICIPAL PERMANENT n°29-2022 du 29 août 2022 réglementant la circulation sur le chemin rural allant de la parcelle cadastrée A 623 à la parcelle A 966

Arrêté n°41-2021 du 28 septembre 2021 de circulation alternée pour cause de travaux

Arrêté n°40-2021 du 23 septembre 2021 de réouverture partielle des salles communales

Arrêté n°202-015 du 23 septembre 2021 Portant prolongation sur l'interdiction de la circulation sur la voie communale dite du Trian pendant la reconstruction du pont communal sur le ruisseau le Trian du 24/08 au 20/10/2021

ARRETE N° 36-2021 Prononçant la prolongation de la fermeture du lieu de culte Eglise de Vallenay

Arrêtés Préfectoraux

Arrêté n° 2022-01049 du 30 août 2022 fixant le nombre et le siège des bureaux de vote à compter du 01 01 2023

Arrêté N°DDT-2022-293 Constatant le franchissement du seuil d’alerte, d’alerte renforcée ou de crise sur certains cours d’eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l’eau dans le département du Cher

Arrêté n° 2022- 0994 du 11 août 2022 Portant interdiction d’activités pour prévenir les risques d’incendies de forêts et végétation

Arrêté N°DDT-2022-288 Constatant le franchissement du seuil d'alerte, d'alerte renforcée ou de crise sur certains cours d'eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau dans le département du Cher

Arrêté N°DDT-2022-287 Constatant le franchissement du seuil d’alerte, d’alerte renforcée ou de crise sur certains cours d’eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l’eau dans le département du Cher

Arrêté n° 2022-0984 du 03 août 2022 Portant interdiction d’activités pour prévenir les risques d’incendies de forêts et végétation

Arrêté N°DDT-2022-278 Constatant le franchissement du seuil d'alerte, d'alerte renforcée ou de crise sur certains cours d'eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau dans le département du Cher

Arrêté N°2022-0940 du 18 juillet 2022 Portant interdiction d'activités pour prévenir les risques incendies de forêts et végétation

Arrêté n° 2022- 0935 du 12 juillet 2022 Interdisant temporairement la vente, le transport et l’utilisation de produits combustibles, d’acide, d’artifices de divertissement et articles pyrotechniques dans le département du Cher à l’occasion de la fête nationale du 14 juillet 2022 du mercredi 13 juillet 2022 à 18h00 au dimanche 17 juillet 2022 à 19h00

Arrêté N°DDT-2022-231 Constatant le franchissement du seuil d’alerte, d’alerte renforcée ou de crise sur certains cours d’eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l’eau dans le département du Cher

Arrêté préfectoral N°DDT-2022-198 Portant autorisation de tir de jour du sanglier autour des surfaces agricoles en cours de récolte ou en cours de broyage pour les couverts végétaux jusqu'au 15 décembre 2022

Arrêté DDT-2022-129 relatif à la prolongation de la vénerie sous la terre de l'espèce blaireau pour la campagne 2022-2023 dans le département du Cher

Arrêté N°DDT-2022-181 Constatant le franchissement du seuil d’alerte sur certains cours d’eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l’eau dans le département du Cher

Arrêté N° 2022- 0113 Portant réglementation des heures d'ouverture des débits de boissons et bals publics dans le département du Chers

Arrêté préfectoral N°0360 Définissant le cadre des mesures coordonnées de restriction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau destinées à faire face à une menace de sécheresse dans le département du Cher

Arrêté n°DDT-2022-160 Mettant en place le niveau d'anticipation de vigilance, en vue de faire face à une menace de sécheresse dans le département du cher

Arrêté n° 2022-0114 du 1er février 2022 portant abrogation de l’arrêté n° 2022 – 43 du 19 janvier 2022 imposant le port du masque pour les personnes de onze ans ou plus dans certains espaces publics de l’ensemble des communes du département du Cher à compter du vendredi 21 janvier 2022 jusqu’au jeudi 10 février 2022 inclus

Arrêté n° 2021 –1548 du 30 décembre 2021 imposant le port du masque pour les personnes de onze ans ou plus dans certains espaces publics de l’ensemble des communes du département du Cher à compter du vendredi 31 décembre 2021 jusqu’au jeudi 27 janvier 2022 inclus

Arrêté N° 1545 Réglementant temporairement la vente à emporter, le transport et la consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique dans les communes du département du Cher du 31 décembre 2021 à 18h00 au 02 janvier 2022 à 6h00

Arrêté N° 2021- 1551 Portant modification de l’arrêté n°2010-618 du 22 mars 2010 concernant la réglementation des heures d’ouverture des débits de boissons et établissements de spectacles et de bals publics

Arrêté n° 2021-1540 du 28 décembre 2021 Réglementant la vente et l'utilisation de produits combustibles, d'acide et d'artifices de divertissement dans le département du Cher pour les fêtes de fin d'année 2021

Arrêté N°DDT-2021-223 Constatant le franchissement du seuil d’alerte, d’alerte renforcée ou de crise sur certains cours d’eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l’eau dans le département du Cher

Arrêté N°DDT-2021-251 Constatant le franchissement du seuil d’alerte, d’alerte renforcée ou de crise sur certains cours d’eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l’eau dans le département du Cher

Arrêtés Départementaux

Arrêté n°S2210322AT Portant interdiction de la circulation sur la RD38, pendant l'exécution du chantier de reprofilage communes de ARDENAIS/MARCAIS/VALLENAY du 30/05/2022 au 30/06/2022

Arrêté n° S2210218AT Portant interdiction de la circulation sur la RD38, pendant l'exécution du chantier de reprofilage Communes de ARDENAIS / MARCAIS / VALLENAY du 6/04/2022 au 25/04/2022

Arrêté n°S21818AT Portant interdiction de la circulation sur la RD3 pendant l'execution du chantier d'élagage commune de MORLAC du 15/11/2021 au 30/11/2021

Arrêté du 27 septembre 2021 Fixant le régime de priorité aux intersections entre la RD et les différents croisements de PR3+161 au PR10+415 sur le territoire des communes de NOZIERES/VALLENAY/MARCAIS Arrêté n° DR21027AP annule et remplace les arrêtés n°DR19121AP et DR20036AP

Arrêté n o : S21606AT portant interdiction de la circulation sur la RD3, pendant l'exécution du chantier de réfection de la couche de roulement en traversée d'agglomération Commune de VALLENAY du 27/09/2021 au 15/10/2021

Arrêté n o : S21457AT portant prolongation de l'arrêté n o : S20812AT

Arrêté du 25 Août 2021 : Arrêté n° S21606AT Portant interdiction de la circulation sur la RD3 pendant l'exécution du chantier de réfection de la couche de roulement en traversée d'agglomération Commune de VALLENAY du 27/09/2021 au 15/10/2021

Arrêté du 13 septembre 2021 : Arrêté S21708AT annule et remplace Arrêté S21606AT.pdf

Arrêté du 16 septembre 2021 : Arrêté n° S21656AT Portant réglementation de la circulation sur l'itinéraire de la course cycliste " Prix du centre de la France" organisée par AS Culan cyclisme sur les RD92, D3 et D35 et VC au départ de BRUERE ALLICHAMPS le 27/09/2021 de 11h00 à 19h30

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