Délibérations

2025-52 Rapports annuels du délégataire VEOLIA EAU et sur le prix et la qualité du services assainissement collectif en DSP pour l’exercice 2024

2025-51 Subvention exceptionnelle Association Sportive Bigny Vallenay

2025-50 subvention de l’association « Les moustaches du Berry »

2025-49 Décisions modificatives n°3

2025-48 Emprunt

2025-47 Fêtes de fin d’année –animation pour les enfants de l’école des deux bourgs.

2025-46 fête de fin d'année repas, colis et animation pour les aînés de la commune

2025-45 Devis prestation d’aide à l’archivage

2025-44 Convention de servitudes ENEDIS – Route du champ renard

2025-43 Location de l’immeuble situé 9 avenue Hubert Gaulier – bail commercial

2025-42 Sécurisation – Route de Crézançay

2025-41 Travaux Chemin de l’étang du lac

2025-40 Travaux de voirie

2025-39 Adhésion GIP RECIA

2025-38 Recomposition des conseils communautaires dans la perspective des élections municipales et communautaires de mars 2026

2025-37 1 Décisions modificatives n°2

2025-36 Demande de subvention de l'association Le Relais

2025-35 Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE).

2025-34 Projet Territoire Numérique Educatif–Achat matériel informatique école–Pack école

2025-33 Travaux de voirie – Route de Sarru

2025-32 Choix du bureau d’étude pour la faisabilité géothermie dans le cadre du projet de transformation d’une ancienne chapelle en restaurant scolaire.

2025-31 achat souffleur

2025-30 Convention d’adhésion au service d’aide à l’archivage du centre de gestion du Cher

2025-29 Demande de subvention Amicale des sapeurs-pompiers de Châteauneuf sur Cher.

2025-28 Devis panneaux et signalisation Chemin creux et Sarru.

2025-27 Décisions modificatives n°1

2025-26 Affectation du résultat de fonctionnement

2025-25 Approbation du Compte Financier Unique (CFU)

2025-24 Création d’emploi – Adjoint Technique Principal 2ème Classe.

2025-23 Création d’emploi – Adjoint Administratif Principal 1ère Classe

2025-22 Fonds de Solidarité pour le Logement

2025-21 Vote du budget primitif 2025

2025-20 Affectation du résultat de fonctionnement

2025-19 Vote des taux d’imposition pour l’année 2025

2025-18 Approbation du Compte Financier Unique (CFU)

2025-14 Etude de faisabilité

2025-12 Modification de la cartographie des zones d’accélération sur le territoire de Vallenay

2025-11 Achat parcelle AA 0088

2025-09 Convention relative au service de fourrière des chiens pour l’année 2025

2025-06 Indemnisation de sinistre – Cloison salle de tennis de table

2025-05 Indemnisation de sinistre Ecole maternelle

2025-04 Chèques CADHOC

2025-03 Attribution de chèques Cad’Hoc

2025-02 Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement

2025-01 Fongibilité des crédits

2025-16 Collectif de soutien au parc National Régional Sud Berry

2025-16 Collectif de soutien au parc National Régional Sud Berry

2025-15 Convention de recherche en recettes supplémentaires

2025-13 Changement de destination bâtiment – Chapelle de Bigny

2025-10 Frais de scolarité École Saint Joseph

2025-07 Festivité du 13 juillet 2025

2025-07 Festivité du 13 juillet 2025

2024-56 Rapports annuels du délégataire VEOLIA EAU et sur le prix et la qualité du services assainissement collectif en DSP pour l’exercice 2023

2024-55 Rapports sur le prix et la qualité de service eau potable en régie, en délégation de service public et de l’assainissement non collectif (SPANC) pour l’exercice 2023.

2024-54 Rapport d’activité 2023 de la communauté de communes Arnon Boischaut Cher.

2024-53 Rapport annuel d’activité sur le prix et la qualité du service public des déchets ménagers et assimilés au SMIRTOM du Saint-Amandois pour l’année 2023

2024-52 Convention de participation financière avec la commune de Chambon

2024-51 Convention de participation financière avec la commune de Saint Loup des Chaumes

2024-50 Convention de coopération sur les chemins de randonnées ente les communes de Nozières, Orcenais, Morlac, Vallenay et la communauté de communes de Cœur de France

2024-49 Création d’emploi permanent – Adjoint Technique

2024-48 Don

2024-47 Décision modificative n°1

99_DE-018-211802707-20241024-2024_10_D46-DE-1-1_1

2024-45 Demande de subvention Association Sportive Bigny Vallenay

2024-44 Devis entretien des bâtiments communaux

2024-43 Devis alarme PPMS école des deux bourg (maternelle et primaire)

2024-42 Dénomination du bâtiment sis 580 chemin du stade et devis pour son enseigne

2024-41 Dénomination de voie pour la parcelle cadastrée section AE numéro 61

2024-40 Cession des parcelles cadastrées section AE numéros 58.59 et 60 à l’Office Public de l’Habitat du Cher – Val de Berry

2024-39 Détermination du prix de vente de la parcelle cadastrée section AE numéro 0046.

2024-38 Abrogations

2024-37 Achat parcelle section AH numéros n°38 n°39 et n°40 à la commune de Vallenay

2024-36 Autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer les agents (fonctionnaires ou contractuels) momentanément absents

2024-35 Curage fossé – Route de l’étang

2024-34 Rénovation éclairage public – Allée sur le côté de la Chaplle de Bigny » et le parking du Mille Club Dossier n° 2023-04-153

2024-33 secours exceptionnel

2024-32 Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité

2024-29 Devis Décoration de Noël

2024-25 Convention d’autorisation de passage « sécurisation BT » Parcelle cadastrée section AA numéro 0040

2024-24 Contrat de maintenance du système de climatisation réversible du restaurant scolaire

2024-23 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux

2024-22 Création d’emploi – Adjoint Administratif

2024-21 Approbation du plan de division de la parcelle AE 0057

2024-20 Vote du budget primitif 2024

2024-19 Vote des taux d’imposition pour l’année 2024

2024-18 Affectation du résultat de fonctionnement

2024-17 Vote du compte administratif du budget principal 2023

2024-16 Approbation du compte de gestion du budget communal 2023.

2024-15 Mission d’assistance à Maîtrise d’Ouvrage relative à l’opération de la transformation de l’ancienne chapelle de Bigny

2024-14 Chèques CADHOC

2024-13 Attribution de chèques Cad’Hoc

2024-12 Matérialisation et sécurisation de l’arrêt de bus avenue Hubert Gaulier

2024-11 Instauration de la prime exceptionnelle du pouvoir d’achat

2024-10 Convention relative au service de fourrière des chiens pour l’année 2024.

2024-09 Convention relative à la capture et au traitement de chats errants sur le territoire de la commune de Vallenay pour l’année 2024.

2024-08 Mission d’assistance à la gestion de la voirie relative à l’opération d’établissement du tableau de classement de la voirie communale avec l’Agence Cher Ingénierie des Territoires

2024-07 Vente parcelle cadastrée section AE numéro 0046

2024-06 Contrat de bail entre la commune de Vallenay et la société Just Queen

2024-05 Location du logement communal – 21 bis avenue Hubert Gaulier 18190 VALLENAY

2024-04 Financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique entre L’Etat et la commune de Vallenay.

2024-02 devis site internet

2024-1 ter zones d’accélération des énergies renouvelables